MENTIONS LEGALES

Editeur :

Ce site est édité par Digital Graph Services :

Adresse postale DIGITAL GRAPH SERVICES, 3 CHE DE RIGOUMEL 83200 TOULON
Numéro SIREN
533905782

Copier le n° de SIREN

Numéro SIRET (siège)
53390578200025

Copier le n° de SIRET

Numéro TVA Intracommunautaire
FR08533905782

Copier le n° de TVA

Numéro RCS Toulon A 533 905 782
Informations commerciales
Catégorie Industrie bois, papier, carton

Activité (Code NAF ou APE)

Activités de pré-presse (1813Z)

Responsable de publication : M. Mavet Romain

Webmaster : M. Fabien BONNET

www.fabienbonnet.fr 

Hébergeur : O2switch

o2switch-Opérateur Télécom déclaré ARCEP
Propriétaire de son réseau AS50474
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand

SIRET : (51090980700024)  

TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. CNIL : 1756116 RIPE : AS50474

ARTICLE 1 – ACCESSIBILITE

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu’elle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 2 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous les numéros suivants : 2182661 – 2182662 – 2182663.

En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci, l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Editeur en lui écrivant par mail à COMMUNICATION.DGS@GMAIL.COM ou à l’adresse du siège social de l’Editeur, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport afin de vous identifier.

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet de DGS (www.digitalgraphservices.com) et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble des éléments de ce site demeure la propriété exclusive de Digital Graph Services ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.

En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation, reproduction, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site est strictement interdite.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Digital Graph Services, de quelque manière que ce soit. Digital Graph Services ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à dispositions sur ce site.

ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site Digital Graph Services a éventuellement recours aux techniques de ‘cookies’ lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Conformément à la législation européenne, le site Digital Graph Services a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

En complément, veuillez trouver notre politique de confidentialité en suivant ce lien : https://www.digitalgraphservices.com/rgpd/

ARTICLE 5 – LIENS HYPERTEXTES

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’Utilisateur doit prendre ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertextes vers notre site est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers notre site qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant vers notre site.

0
    0
    Votre panier
    Votre panier est videRetourner à la boutique